Thčmes d’inventaires

Inventaire annuel

    Conformement aux reglčments concernant les livres de commerce, au début et ŕ la fin de chaque année financičre ( aussi au cas de changement d’associé, de la proportion des parts ou bien de la liquidation de l’activité ) le contribuable est obligé d’élaborer et d’inscrire dans le livre l’inventaire de nature, la marchandise de commerce, des matériaux elementaires et adjoints, semi-produits, produits finis, marchandise défectueuse et rebut ci-aprčs nommé «  l’inventaire de nature ». Męme si les sujets ayant l’activité commerciale font des rapports mensuels ou bien le bureau fiscal a imposé de faire un tel inventaire, il doit ętre inscrit au livre de commerce. Au cas de la liquidation de l’entreprise dont le bureau fiscale a pris connaissance, l’inventaire contient aussi l’équipement de l’entreprise.
Il y a un reglčment adéquat qui déteremine ce qui doit ętre pris en considération par l’inventaire de nature. L’explication de toutes les notions concernant les elements de l’actif embrassés par l’inventaire se trouve dans les prescriptions du reglčment. La marchandise c’est alors toute la marchandise ŕ vendre, les matériaux elementaires et secondaires, semi-produits, les produits finis, la marchandise défectueuse et le rebut ainsi que les matériaux réçus pendant la fabrication ou au traitement avec la mention que :

• La marchandise commerciale ce sont les produits destinés ŕ la vente ŕ l’état cru et les produits accessoires réçus pendant la production agricole;
• Les matériaux elementaires ce sont les matériaux qui pendant la production ou le service deviennent la substance primordiale du produit fini ; p.ex. les composants du produit ( bouteilles comme emballage), les emballages d’utilisation multiple ( palettes) si ils ne sont pas des biens permanents;
• Des matériaux secondaires ce sont des matériaux qui ne sont pas elementaires ni utilisés pendant l’activité commerciale et redonnent au produit leurs propriétés;
• Les produits finis ce sont des produits de la propre production, dont le procčs de production est fini. Les services, les travaux scientifiques, de projection, cartografiques et géodésiques , les travaux finis ( y compris de construction );
• La production non achevée est la production en cours et les semi-produits, ainsi que les travaux menés et le service avant l’achevement des travaux;
• Le rebut c’est la marchandise de la propre production qui ne correspond pas avec la qualité et les exigences techniques, les produits finis ou ceux qui se trouvent dans la phase déterminée de production, ainsi que la marchandise défectueuse / démolie pendant le transport, privée totalememt ou en partie de valeur;
• Le rebut ce sont les matériaux qui dans le procčs technologique ou par suite de la démolition ont perdu complčtement leur valeur.

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Inventaire final

C’est la liste de marchandise commerciale, des matériaux ( matičres premičres) elementaires et auxiliaires, semi-produits, produits finis, rebut, produits défectuex, dressés ŕ la fin de chaque année financičre.

L’inventaire final est en męme temps l’inventaire initial pour l’année financičre suivante.

Inventaire initial

C’est la liste de marchandise, des matériaux ( matičres premičres) elementaires et secondaires, semi-produits, produits finis, rebut, les produits défectueux, dressée avant l’introduction des livres de commerce ou bien étant l’inventaire final de l’année précédante.

L’inventaire dans l’entreprise

Les entreprises soumises ŕ la loi sur la comptabilité doivent vérifier l’état réel des biens possedés avec les données des livres de commerce. L’inventaire est dressé le dernier jour de l’année financičre. Dans certains cas on peut commencer l’activité trois mois avant la fin de l’année financičre, mais elle doit ętre finie jusqu’au 15 čme jour de l’année suivante.
La loi sur la comptabilité énumere trois méthodes principales de l’inventaire :

• 1. L’inventaire de nature - on détermine l’état réel des biens on les compte, mesure, évalue, pčse, ce qui doit ętre documenté sur une feuille spéciale. Cette methode est utilisée surtout pour inventorier :
• • Edifices
  • Machines
  • Biens permanents
  • Elements des capitaux roulants
  • Moyens financiers dans la caisse
  • Titres mobiliers
• 2. Concordance des soldes de compte - confirmer l’état des actifs et passifs dans les livres commerciaux entre le contrahent, créanciers et débiteurs. L’entreprise doit recevoir la confirmation écrite des banques et des contrahents. Au cas de la banque, l’extrait du compte constitue une telle confirmation. S’il s’agit des contrahents et des débiteurs il faut demander une confirmation écrite, qu’on ajoute ŕ l ‘inventaire en tant qu’une preuve de la conformité de l’état réel avec les informations comprises dans le livre commercial. S’il y a des divergeances, il faut les expliquer. La méthode des soldes de comptes concordés est utilisée  pour inventorier:
• • Moyens financiers sur les comptes bancaires
  • Obligations des contrahents
  • Elements des ses propres biens confiés aux contrahents
• 3. Méthode de la vérification - on compare les informations des livres commerciaux avec les documents . Avec cette méthode on inventorie des :
• • Terres et les moyens ŕ l’accčs difficile ( p.ex. installations)
  • Créances douteuses, dans les banques, ainsi que celles contestables
  • Créances envers les salariés et aux titres publiques et juridiques
  • Valeurs non materielles et juridiques
  • Comptes actifs et passifs
  • Les capitaux ( fonds) propres
  • Les fonds spéciaux ( par ex. ZFŚS qui exige la confirmaton de la solde de compte par la banque)

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Inventairec’est la notion qui détermine l’analyse de  l’état réel de la marchandise possédée dans l’entreprise et ensuite accordée avec son état résultant des documents adequats tels que : factures, PZ, rapports financiers et l’état dans le programme commercial et de stock.Inventaire c’est un ensemble d’activités comptables menant ŕ la liste détailleuse de nature des elements des biens et de leurs sources pour une date déterminée.

L’inventaire établit l’état réel des biens matériaux et financiers, montre la difference entre l’état réel ( pendant l’inventaire) et l’état résultant des livres commerciaux.

Le but de l’inventaire c’est l’état réel des passifs et des actifs. En particulier cela mčne ŕ:

• Accorder les informations de livres avec l’état réel
• Regler les comptes avec les personnes responsables pour les biens
• Evaluer l’adaptation économique des biens renfermés par l’inventaire
• Réagir contre les irregularités trouvées pendant l’inventaire
• La normalisation du résultat financier

Inventaire regarde les choses suivantes :

• Enumerer de nature tous les elements des biens restant ŕ la disposition de l’unité économique
• Evaluer des elements des biens
• Recevoir de la part des contrahents les informations,par écrit sur:
• • Etablir l’état des moyens financiers sur les comptes bancaires
  • Reconnaitre les dette et les créances
  • Etablir l’état des propres elements des biens confiés aux contrahents
• Comparer les données de registre de certains elements avec les documents adequats p.ex. l’état des terres possedées
• Fixer et motiver les causes numériques des dégâts et déficit
• postawienia i umotywowania wniosków o sposobie rozliczenia różnic inwentaryzacyjnych
• Déterminer les motions pour l’élimination des incorrections dans l’économie de l’unité.

Il y a des types suivants d’inventaire :

• Liste de nature - dressée par les membres de la commission d’inventaire ŕ la base des observations directes et les mesures des biens dans l’unité economique. Elle englobe les choses visibles :
• • Biens permanents
  • Elements concrets des capitaux roulants
  • Moyens financiers dans la caisse
  • Titres mobiliers
• Concordance des soldes de compte - avec les contrahents englobe :
• • Moyens financiers sur les comptes bancaires
  • Crédits et prets
  • Créances
  • Dettes
• Vérification de l’état de registre - cela regarde les actifs et les passifs dont l’état ne peut pas ętre fixé par l’inventaire ou bien la concordnace des soldes de compte avec les contrahents. Cela regarde en particulier :
• • Terres
  • Créances et les dettes publiques et juridiques
  • Autres elements invisibles

Inventaire de liquidation

Le jour de la liquidation de l’activité on fait l’inventaire de liquidation, l’un indépendant pour l’impôt sur le revenu des personnes physiques, l’autre pour le TVA, on prépare aussi la liste de nature. Elle doit englober :

• Marchandise commerciale
• Materiaux elementaires et secondaires
• Semi-produits
• Produits finis
• Rebut et les les produits défectueux
• Equipement ; la liste est dressée au moment de la liquidation de l’activité

La liste de nature est indispensable pour la fixation du revenu ŕ titre de l’activité dčs le 1 janvier de l’année donnée ( ou bien de la date de la liste de nature faite pendant l’année ) jusqu’au jour de la liquidation.

L’inventaire pour l’impôt sur le revenu est nécessaire pour fixer l’impôt sur le revenu des elements restant aprčs la liquidation de la firme et passant aux biens privés de l’entrepreneur.

L’inventaire pour le TVA est indispensable pour déterminer l’impôt TVA provenant des biens passés aux biens privés de l’entrepreneur, ou bien provenant de la vente de ces elements en 12 mois des la liquidation de la firme.

Le revenu de l’inventaire est soumis ŕ 10% de l’impôt sur le revenu Il prend la forme de forfait de 10% du revenu. Payable avec l’avance pour le dernier mois de l’activité. Il faut présenter la declaration avec l’inventaire de liquidation. Si la liquidation a été executé en décembre de l’année financičre, le revenu de liquidation est demontré aussi dans la déclaration annuelle.

Dochód z remanentu objęty jest 10-procentowym, zryczałtowanym podatkiem dochodowym. Podatek od dochodu z likwidacji działalności gospodarczej ustala się w formie ryczałtu w wysokości 10% tego dochodu. Płatny on jest w terminie płatności zaliczki za ostatni miesiąc prowadzenia działalności. Podatnik zobowiązany jest dołączyć do deklaracji remanent likwidacyjny. Jeżeli likwidacja działalności dokonana została w grudniu roku podatkowego, dochód z likwidacji wykazuje się również w zeznaniu rocznym.

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